Le Conseil Municipal du 3 juillet diffusé en direct sur notre site

Le Conseil Municipal du 3 juillet diffusé en direct sur notre site

Pour assurer la tenue de la réunion dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur et en application de l’article 10 du décret 2020-562 du 13 Mai 2020, la séance se déroulera sans que le public soit autorisé à y assister.

Le caractère public de la séance est assuré par la retransmission en direct du Conseil Municipal sur cette page ainsi que sur notre chaîne Youtube https://www.youtube.com/user/carcassonneville

Ordre du jour

Vous trouverez ci-dessous les questions portées à l’ordre du jour accompagnées en pièces jointes des notes explicatives de synthèse conformément aux articles L2121.10 & L2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Installation du Conseil Municipal Election du Maire Détermination du nombre des Adjoints – pièce n°1 Election des Adjoints Délégation du Conseil Municipal au Maire article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – pièce n°2 Conditions de dépôt des listes préalables à l’élection d’une commission d’Appel d’Offres permanente – pièce n°3 Conditions de dépôt des listes préalables à l’élection de la Commission de Délégation de Service Public à caractère permanent – pièce n°4
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